Manipulation des embryons en laboratoire : les tribunaux donnent raison à la Fondation
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Bioéthique
11 Sep 2023
Manipulation des embryons en laboratoire : les tribunaux donnent raison à la Fondation
La Fondation Jérôme Lejeune obtient gain de cause dans un recours mettant en cause la recherche sur l’embryon humain. Décryptage d’un succès.
En juin 2023, la Fondation Jérôme Lejeune a gagné devant les juridictions administratives un recours concernant la recherche médicale. Une action menée dans le cadre de sa mission de protection de l’être humain.
La primauté de la protection de l’embryon humain sur l’animal
Cette victoire est définitive. Le Conseil d’Etat l’a actée le 8 juin. Dans ce dossier, le juge a annulé l’autorisation de recherche sur l’embryon, au motif que « l’équipe n’avait pas limité, autant qu’il était scientifiquement pertinent de le faire, l’utilisation des embryons ». Des recherches préalables plus poussées sur l’animal auraient dû être réalisées.
Cette victoire est symbolique : la Fondation remporte cette procédure débutée en 2015. Et sur le fond, le juge a réaffirmé que, dans la loi française, la protection de l’embryon humain primait sur celle de l’animal. A l’heure où de nombreux chercheurs s’alarment de l’utilisation des animaux dans la recherche et privilégient les embryons humains, cette décision prend tout son sens (plus d’informations : Recherche sur l’embryon humain : une autorisation de l’ABM annulée pour ne pas avoir donné la priorité à la recherche sur l’animal).
Une veille juridique indispensable
Ce travail d’expertise juridique et scientifique, permis par l’ensemble des soutiens apportés à la Fondation, porte assurément du fruit. Il est d’autant plus important que la législation française délaisse d’année en année le peu de protection qu’elle accordait à l’embryon ; son respect s’amenuise et la conscience collective ne se questionne plus sur les manipulations dont il fait l’objet en laboratoire.